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Brevet européen · EP3409422 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3409422
Numéro de demande
EP16891647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2016
Publié
5 déc. 2018
Délivré
22 mai 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 3/00 (2006.01)
B24D 5/02 (2006.01)
B24B 53/075 (2006.01)
B24D 5/00 (2006.01)
B24D 3/06 (2006.01)
B24B 53/12 (2006.01)
Priorité
JP 2016031032 22.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/086372 07.12.2016
Publication PCT
WO2017/145491 31.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

A.L.M.T. Corp.

8-21-1, Ginza Chuo-ku, Tokyo 104-0061, JP

Inventeur

NAKAMATSU, Sadateru

Kato-shi, Hyogo 679-0221, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.