ARBEITSEINHEIT UND ARBEITSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3409430 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3409430
- Numéro de demande
- EP17766428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 12 mai 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23P 19/04 (2006.01)B23Q 1/00 (2006.01)B23Q 1/01 (2006.01)B23Q 5/10 (2006.01)B25J 9/02 (2006.01)B25J 17/02 (2006.01)B25J 19/00 (2006.01)B23Q 1/54 (2006.01)H02K 37/24 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016051348 15.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/008753 06.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/159426 21.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Inventeur
MARUNO, Yutaro
Kumamoto-shi Kumamoto 861-0198, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.