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Brevet européen · EP3409459 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3409459
- Numéro de demande
- EP17173743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B32B 3/12 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/00 (2019.01)B32B 29/02 (2006.01)B32B 5/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 13 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.06.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 25 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
MÜLLER, Ruxandra
8152 Glattpark (Opfikon)
SCHERTLER, Michael
35684 Dillenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.