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Brevet européen · EP3409517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3409517
- Numéro de demande
- EP18175516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2018
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 17/015 (2006.01)B60G 21/055 (2006.01)F16H 49/00 (2006.01)H02K 5/16 (2006.01)H02K 5/24 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 16/00 (2006.01)H02K 5/173 (2006.01)H02K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- LU 100272 02.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.