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Brevet européen · EP3409665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3409665
Numéro de demande
EP16888135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2016
Publié
5 déc. 2018
Délivré
30 déc. 2020
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 319/12 (2006.01)
C08J 11/16 (2006.01)
Priorité
JP 2016015501 29.01.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/084925 25.11.2016
Publication PCT
WO2017/130551 03.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  3. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

Toyo Seikan Co., Ltd.

18-1 Higashi-Gotanda 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-8640, JP

Inventeur

ITO, Takuro

Tokyo 141-8627, JP

TANABE, Junko

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

TAGUCHI, Tomoaki

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.