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Brevet européen · EP3409784 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3409784
Numéro de demande
EP17744292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2017
Publié
5 déc. 2018
Délivré
7 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
25 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C12Q 1/14 (2006.01)
C12M 1/34 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
C12Q 1/34 (2006.01)
C12Q 1/42 (2006.01)
C12Q 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2016016378 29.01.2016
JP 2016113278 07.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/002629 26.01.2017
Publication PCT
WO2017/131062 03.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 17 mars 2022

    Transféré

    Titulaire
    Dai Nippon Printing Co., Ltd., 1-1 Ichigayakaga-cho 1-Chome, Shinjuku-ku, Tokyo 162-8001, Japon → Kikkoman Corporation, 250, Noda Noda-shi, Chiba 278-8601, Japon

    Publié dans Swissreg le 17.03.2022

  6. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Inventeur

KAZAMA, Keisuke

Tokyo 162-8001, JP

SAITOU, Rui

Tokyo 162-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.