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Brevet européen · EP3411456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411456
Numéro de demande
EP17704552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
6 nov. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 19/54 (2006.01)
B32B 17/00 (2006.01)
C03C 17/00 (2006.01)
E06B 3/00 (2006.01)
G02F 1/00 (2006.01)
B32B 17/10 (2006.01)
Priorité
US 201662289668 P 01.02.2016
US 201762442504 P 05.01.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/003101 30.01.2017
Publication PCT
WO2017/135182 10.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

Central Glass Company, Limited

5253 Oaza Okiube Ube-shi, Yamaguchi 755-0001, JP

Inventeur

SOL, Jean-Marc

Grevenmacher 6776, LU

BARD, Michael

Nashville Tennessee 37209, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.