DREHVERBINDUNG MIT INTEGRIERTER SENSORANORDNUNG
Brevet européen · EP3411615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3411615
- Numéro de demande
- EP17747956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 11 mai 2022
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 27/00 (2006.01)F16L 27/08 (2006.01)F16L 39/06 (2006.01)B23Q 1/70 (2006.01)B23Q 11/10 (2006.01)B23Q 17/00 (2006.01)F16J 15/36 (2006.01)G01M 3/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201662289659 P 01.02.2016US 201715416528 26.01.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/015351 27.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/136235 10.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 14.07.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
65604 Elz Hessen, DE
Skokie, Illinois 60077, US
Hawthorn Woods, Illinois 60047, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.