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Brevet européen · EP3411767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411767
Numéro de demande
EP17707172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
25 mai 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/00 (2006.01)
B64D 43/00 (2006.01)
G05B 19/042 (2006.01)
G06F 13/40 (2006.01)
Priorité
DE 102016002126 24.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/000251 22.02.2017
Publication PCT
WO2017/144176 31.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  3. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Inventeur

KRONBURGER, Frank

88161 Lindenberg, DE

MIELZAREK,Rainer

88171 Weiler-Simmerber, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.