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Brevet européen · EP3411767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3411767
- Numéro de demande
- EP17707172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 25 mai 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2006.01)B64D 43/00 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)G06F 13/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016002126 24.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/000251 22.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/144176 31.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 5 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
- 25 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
Parties
Inventeur
KRONBURGER, Frank
88161 Lindenberg, DE
MIELZAREK,Rainer
88171 Weiler-Simmerber, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.