BILDKLASSIFIZIERUNG UND -MARKIERUNG

Brevet européen · EP3411828 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3411828
Numéro de demande
EP17747065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06V 10/82 (2022.01)
G06V 10/44 (2022.01)
G06V 10/764 (2022.01)
G06V 10/774 (2022.01)
G06V 20/70 (2022.01)
Priorité
US 201662289902 P 01.02.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/000134 01.02.2017
Publication PCT
WO2017/134519 10.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  4. 21 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

See-Out Pty Ltd.

Suite 17 1 Market Street, Sydney 2000, AU

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MAU, Sandra

Pittsburgh, PA 15219-5971, US

SIVAPALAN, Sabesan

Kelvin Grove, QLD 4059, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.