TECHNIQUE DE MODULATION SPATIALE ET DISPOSITIF RECEPTEUR ASSOCIE
Brevet européen · EP3411962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3411962
- Numéro de demande
- EP17707378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 1/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1600202 05.02.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050253 03.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/134403 10.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
PREVOTET, Jean-Christophe
35500 Vitre, FR
MOKH, Ali
92160 Antony, FR
KOKAR, Yvan
35700 Rennes, FR
CRUSSIERE, Matthieu
35890 Laille, FR
HELARD, Maryline
35700 Rennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.