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Brevet européen · EP3412712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3412712
- Numéro de demande
- EP17734624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 48/00 (2019.01)B29C 48/09 (2019.01)B29C 48/92 (2019.01)A61L 29/04 (2006.01)B29K 27/18 (2006.01)B29L 23/00 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)C08F 114/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016056365 20.03.2016JP 2016066946 29.03.2016JP 2016172416 05.09.2016JP 2017041101 03.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/009559 09.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/163912 28.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
OHSHIKA, Nozomi
Ibaraki 309-1603, JP
MUNAKATA, Syunsuke
Ibaraki 309-1603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.