DICHTUNGSMUFFE FÜR EINEN ROHRVERBAND
Brevet européen · EP3413414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3413414
- Numéro de demande
- EP18185838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2014
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02G 3/06 (2006.01)F16L 21/00 (2006.01)F16L 39/00 (2006.01)H02G 15/013 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013011184 04.07.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 28 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
94374 Schwarzach, DE
94327 Bogen, DE
94559 Niederwinkling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.