COMPOSITION POUR L'AERO-POLISSAGE
Brevet européen · EP3413864 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3413864
- Numéro de demande
- EP17707614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61K 8/24 (2006.01)A61K 8/25 (2006.01)A61K 8/44 (2006.01)A61Q 11/00 (2006.01)A61K 8/21 (2006.01)
- Priorité
- FR 1650961 08.02.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050225 02.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/137680 17.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.02.2026
- 6 févr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Produits Dentaires Pierre Rolland, Zone Industrielle du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel, 33700 Merignac, France → ACTEON MANUFACTURING, 17, avenue Gustave Eiffel, Zone Industrielle du Phare, 33700 Mérignac, France
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 Genève
Publié dans Swissreg le 06.02.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 7 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 07.02.2020
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
33200 Bordeaux, FR
33600 Pessac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.