TRAMPOLINAUFHÄNGUNG UND VERBINDUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3413983 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3413983
Numéro de demande
EP16893776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2016
Publié
19 déc. 2018
Délivré
12 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A63B 5/11 (2006.01)
A63B 5/00 (2006.01)
A63B 21/02 (2006.01)
F16F 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201615068093 11.03.2016
Demande PCT
PCT/US2016/022434 15.03.2016
Publication PCT
WO2017/155555 14.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  7. 17 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.04.2020

  8. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Inventeur

SCHUELER, Cody

Coeur d'Alene, ID 83814, US

SCHUELER, Luke

Coeur d'Alene, ID 83814, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.