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Brevet européen · EP3416855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3416855
Numéro de demande
EP17714571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
13 nov. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 11/04 (2006.01)
B60R 1/06 (2006.01)
B60R 1/074 (2006.01)
Priorité
JP 2016059916 24.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/010682 16.03.2017
Publication PCT
WO2017/164067 28.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

Sony Corporation

1-7-1 Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

OBA, Eiji

Tokyo 108-0075, JP

HAKOISHI, Takahisa

Tokyo 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.