KIT DE SUSPENSIONS A COMPRESSION AJUSTABLE POUR UN VÉHICULE

Brevet européen · EP3416880 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3416880
Numéro de demande
EP17707606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
8 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B62K 23/04 (2006.01)
B62K 25/08 (2006.01)
B62K 25/30 (2006.01)
Priorité
FR 1651185 15.02.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/050213 31.01.2017
Publication PCT
WO2017/140965 24.08.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 17 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.07.2020

  6. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

DECATHLON

Decathlon

4 Boulevard de Mons, 59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

FRANCOIS, Alexandre

59700 Marcq en Baroeul, FR

LOZACH, Rémi

59350 Saint Andre Lez Lille, FR

POUPART, François

7700 Luingne, BE

DESTREBECQ, Gautier

62670 Mazingarbe, FR

GARATE, Zigor

59260 Lezennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.