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Brevet européen · EP3417250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3417250
Numéro de demande
EP17712557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
9 sept. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01F 15/00 (2006.01)
Priorité
NL 2016265 15.02.2016
Demande PCT
PCT/NL2017/050090 15.02.2017
Publication PCT
WO2017/142403 24.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Inventeur

LEDESMA, Luis José Fernandez

50009 Zaragoza, ES

WIEGERINK, Remco John

7500 AE Enschede, NL

PRIETO, Rosa Monge

50009 Zaragoza, ES

GARRIDO, Ignacio Ochoa

50009 Zaragoza, ES

GROENESTEIJN, Jarno

7500 AE Enschede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.