DISPOSITIF DE MESURE D'UNE FORCE
Brevet européen · EP3417258 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3417258
- Numéro de demande
- EP17707777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01L 5/00 (2006.01)A61B 5/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1651395 19.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/053428 15.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/140738 24.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 31 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 4 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
HOGREL, Jean-Yves
92120 Montrouge, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.