FÖRDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3418223 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3418223
- Numéro de demande
- EP17753119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65G 17/32 (2006.01)B65G 47/96 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016029437 19.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/005091 13.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/141862 24.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 7 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.02.2023
- 18 janv. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Daifuku Co., Ltd., 2-11 Mitejima 3-chome, Nishi-yodogawa-ku, Osaka-shi, Osaka 550-0012, Japon → Daifuku Co., Ltd., 2-11 Mitejima 3-chome, Nishi-yodogawa-ku, Osaka-shi, Osaka 555-0012, Japon
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
1 entrée antérieure
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
Gamo-gun, Shiga 529-1692, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.