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Brevet européen · EP3418459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3418459
Numéro de demande
EP17753265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
3 avr. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 11/02 (2006.01)
E03D 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016029956 19.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/005680 16.02.2017
Publication PCT
WO2017/142010 24.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

LIXIL Corporation

Osaki Garden Tower 1-1-1 Nishishinagawa Shinagawa-ku, Tokyo 141-0033, JP

Inventeur

ICHIHARA, Saori

Tokyo 141-0033, JP

SARUTA, Makoto

Tokyo 141-0033, JP

ICHIYANAGI, Takeya

Tokyo 141-0033, JP

HIRASAWA, Isato

Tokyo 141-0033, JP

OKUIZUMI, Sou

Tokyo 141-0033, JP

SASAKI, Tomoya

Tokyo 141-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.