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Brevet européen · EP3419172 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3419172
Numéro de demande
EP17201072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
30 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H03K 17/95 (2006.01)
Priorité
EP 17177196 21.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 13 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2022

  5. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  6. 14 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.01.2021

  7. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

OPTOSYS SA

Optosys SA

Route du Pâqui 5, 1720 Corminboeuf

Radiée du registre

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Bochud, Roland

1757 Noréaz

Genilloud, Laurent

1680 Romont

Liggenstorfer-Heimlicher, Annette

8802 Kilchberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.