APPAREIL DE FABRICATION D'UNE BOISSON
Brevet européen · EP3419482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3419482
- Numéro de demande
- EP17705910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)A47J 31/41 (2006.01)A47J 43/27 (2006.01)B65D 85/72 (2006.01)
- Priorité
- FR 1651556 25.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/053955 21.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/144477 31.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 03.03.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
LECOMTE, Valentin
91540 Mennecy, FR
MARTINS, Geoffrey
95240 Cormeilles-en-Parisis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.