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Brevet européen · EP3419536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3419536
Numéro de demande
EP17708659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2017
Publié
2 janv. 2019
Délivré
11 janv. 2023
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201662298279 P 22.02.2016
Demande PCT
PCT/US2017/018898 22.02.2017
Publication PCT
WO2017/147162 31.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

NuVasive, Inc.

Nuvasive, Inc.

7475 Lusk Boulevard, San Diego, CA 92121, US

Inventeur

LISH, Scott

San Diego California 92121, US

SYLVIA, Ross

San Diego California 92121, US

GERMAN, Robert

San Diego California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.