EINFÜHRUNGSHÜLSE MIT EINER MEHRSCHICHTIGEN NABE
Brevet européen · EP3419711 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3419711
- Numéro de demande
- EP17757090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201662298171 P 22.02.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/018791 22.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/147103 31.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 19 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
North Reading MA 01864, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.