PROCEDE DE DETECTION D'ACCOUCHEMENT IMMINENT
Brevet européen · EP3420360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3420360
- Numéro de demande
- EP17702906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/68 (2006.01)G01N 33/74 (2006.01)
- Priorité
- FR 1651626 26.02.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050002 03.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/144788 31.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Inventeur
BLIN, Capucine
67202 Wolfisheim, FR
PAPER, Thierry
67000 Strasbourg, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.