CODE UND BEHÄLTER EINES SYSTEMS ZUR ZUBEREITUNG EINES GETRÄNKS ODER LEBENSMITTELS
Brevet européen · EP3420498 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3420498
- Numéro de demande
- EP17705922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)A47J 31/44 (2006.01)B65D 85/816 (2006.01)G06K 9/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 16156868 23.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/054151 23.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/144578 31.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.