STUHL UND SITZTRÄGERMECHANISMUS
Brevet européen · EP3420853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3420853
- Numéro de demande
- EP16891428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2016
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 3/026 (2006.01)A47C 3/025 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/055313 23.02.2016
- Publication PCT
- WO2017/145271 31.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YAJIMA, Toshiki
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
SUGANO, Takao
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
SHIBAMOTO, Yasuhiro
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
XU, Fei
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.