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Brevet européen · EP3421957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3421957
Numéro de demande
EP17769651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2017
Publié
2 janv. 2019
Délivré
10 avr. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/20 (2006.01)
G06F 3/041 (2006.01)
G06F 3/045 (2006.01)
Priorité
JP 2016056859 22.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/002944 27.01.2017
Publication PCT
WO2017/163604 28.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

NISSHA CO., LTD.

Nissha Co., Ltd.

3, Mibu Hanai-cho, Nakagyo-ku,, Kyoto-shi, Kyoto 604-8551, JP

Inventeur

IMAE, Naoto

Kyoto-shi Kyoto 604-8551, JP

MORITA, Jumpei

Kyoto-shi Kyoto 604-8551, JP

SHIMIZU, Kenichi

Kyoto-shi Kyoto 604-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.