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Brevet européen · EP3422844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3422844
- Numéro de demande
- EP17760370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 61/00 (2017.01)A01K 63/04 (2006.01)
- Priorité
- NO 20160358 02.03.2016
- Demande PCT
- PCT/NO2017/050056 01.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/150986 08.09.2017
- Langue du dépôt
- norvégien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 30 août 2023
Titulaire
- Titulaire
- Akvadesign AS, Havnegata 46, 8900 Brønnøysund, Norvège → Akvafuture AS, Salhussletta 2, 8907 Brønnøysund, Norvège
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
NÆSS, Anders
8900 Brønnøysund, NO
JOHNSEN, Trond Otto
8900 Brønnøysund, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.