ROLLBÜRSTEN WASCHVORRICHTUNG UND METHODE
Brevet européen · EP3422899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3422899
- Numéro de demande
- EP17711498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201615061968 04.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/020663 03.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/152052 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
GOETZ, Robert, R.
Garden Grove, CA 92841, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.