BIEGSAMES ENDOSKOPISCHES STÜTZSYSTEM

Brevet européen · EP3422923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3422923
Numéro de demande
EP17711411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201662301705 P 01.03.2016
Demande PCT
PCT/US2017/019851 28.02.2017
Publication PCT
WO2017/151560 08.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Cook Medical Technologies LLC

750 North Daniels Way, Bloomington, IN 47404, US

Inventeur

SURTI, Vihar

Winston-Salem NC 27104, US

SIGMON, John, C.

Winston-Salem NC 27104, US

GIBBONS, William, S.

Bloomington IN 47401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.