ZUSAMMENSETZUNG MIT BOTULINUMTOXIN
Brevet européen · EP3423084 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423084
- Numéro de demande
- EP17707051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61K 38/48 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 8/64 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/08 (2006.01)A61P 21/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16158302 02.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/054596 28.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/148915 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 10 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.09.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
65824 Schwalbach, DE
50968 Köln, DE
8852 Altendorf SZ
60435 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.