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Brevet européen · EP3423169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3423169
Numéro de demande
EP17712417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
1 janv. 2020
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 36/00 (2006.01)
B01D 29/21 (2006.01)
B01D 29/58 (2006.01)
B01D 17/04 (2006.01)
B01D 39/18 (2006.01)
B01D 39/16 (2006.01)
Priorité
DE 102016103561 29.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/054161 23.02.2017
Publication PCT
WO2017/148790 08.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Inventeur

SCHÜTTPELZ, Andreas

49086 Osnabrück, DE

DORSCHEL, Moritz

48153 Münster, DE

PIETSCHNER, Sieghard

48268 Greven, DE

WEGMANN, Marcus

48346 Ostbevern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.