SCHMIERMITTEL FÜR EINEN ZWEITAKTSCHIFFSMOTOR
Brevet européen · EP3423553 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423553
- Numéro de demande
- EP17706815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/04 (2006.01)C10M 133/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 16305228 29.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/054328 24.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/148816 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
DOYEN, Valérie
38080 Four, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.