BLENDRAHMENHOLM UND/ODER FLÜGELRAHMENHOLM SOWIE TÜR, FENSTER ODER FASSADENELEMENT

Brevet européen · EP3423662 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3423662
Numéro de demande
EP17707295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
22 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E06B 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 102016103590 29.02.2016
DE 102016121059 04.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/054352 24.02.2017
Publication PCT
WO2017/148820 08.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  5. 3 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  6. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

SCHÜCO International KG

Karolinenstrasse 1 - 15, 33609 Bielefeld, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

BORGELT, Florian

33790 Halle, DE

SIEKMANN, Carsten

32120 Hiddenhausen, DE

BRANDES, Matthias

32602 Vlotho, DE

STRASSHEIM, Nikolaus

33607 Bielefeld, DE

POROMBKA, André

33609 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.