SENSORBAHNPLANUNG FÜR EIN FAHRZEUGSSENSOR

Brevet européen · EP3423913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3423913
Numéro de demande
EP17810687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
23 févr. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/02 (2020.01)
G06K 9/00 (2022.01)
G06K 9/20 (2006.01)
G06Q 50/28 (2012.01)
G05D 1/00 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
Priorité
US 201615178120 09.06.2016
Demande PCT
PCT/US2017/033152 17.05.2017
Publication PCT
WO2017/213814 14.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Inventeur

RUSSELL, Jared

Mountain View, CA 94043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.