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Brevet européen · EP3424647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3424647
- Numéro de demande
- EP17759502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25F 5/00 (2006.01)B24B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016038316 29.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/002953 27.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/150030 08.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
NISHIKAWA, Tomomasa
Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP
FUJIWARA, Masahiro
Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP
HORIE, Noriyuki
Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP
MATSUSHITA, Akira
Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.