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Brevet européen · EP3426577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3426577
Numéro de demande
EP17725761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
1 sept. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 21/14 (2006.01)
B64F 1/32 (2006.01)
B65G 67/08 (2006.01)
B65G 15/26 (2006.01)
Priorité
GB 201611908 08.07.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051432 23.05.2017
Publication PCT
WO2018/007781 11.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Sovex Limited

North Cheshire Trading Estate Unit D3 Broadway, Prenton CH43 3DS, GB

Inventeur

BELL, Bryan Anthony

Mold Flintshire CH71UF, GB

HENDERSON, John

Tranmere Merseyside CH42 0JX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.