DOPPELRÖHRENSTRUKTUREN

Brevet européen · EP3426769 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3426769
Numéro de demande
EP17715816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
25 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C12N 5/071 (2010.01)
B01L 3/00 (2006.01)
Priorité
NL 2016404 09.03.2016
Demande PCT
PCT/NL2017/050145 09.03.2017
Publication PCT
WO2017/155399 14.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 17 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.10.2024

  5. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

Mimetas B.V.

De Limes 7, 2342 DH Oegstgeest, NL

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

VULTO, Paul

2342 DH Oegstgeest, NL

KUREK, Dorota Malgorzata

2342 DH Oegstgeest, NL

JOORE, Adrianus Theodorus

2342 DH Oegstgeest, NL

TRIETSCH, Sebastiaan Johannes

2342 DH Oegstgeest, NL

LANZ, Henriëtte Leonore

2342 DH Oegstgeest, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.