LÄUFER ODER SPINNRING MIT EINER METALSULFIDBESCHICHTUNG, HERSTELLUNGSMETHODE DAVON
Brevet européen · EP3426830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3426830
- Numéro de demande
- EP17712550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2017
- Publié
- 16 janv. 2019
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C23C 28/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662306255 P 10.03.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/051427 10.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/153969 14.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 22 juin 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.06.2026
- 22 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valet Patent Services, LLP, Greg Sach, c/o SwissMailBox Sàrl, Rue Le-Corbusier 12, Suite 129, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 22.06.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 7 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Gastonia North Carolina 28053, US
Gastonia, North Carolina 28053, US
Gastonia, North Carolina 28053, US
Johnstown, Colorado 80534, US
Belmont, NC 28012, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.