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Brevet européen · EP3426984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3426984
Numéro de demande
EP17762365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
12 févr. 2025
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 12/00 (2006.01)
F24F 11/00 (2018.01)
F24F 13/30 (2006.01)
F28F 3/00 (2006.01)
F24F 3/14 (2006.01)
F24F 11/46 (2018.01)
F24F 11/83 (2018.01)
F24F 5/00 (2006.01)
F24F 110/10 (2018.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CA2016/050252 08.03.2016
WO PCT/CA2016/050507 02.05.2016
US 201662382176 P 31.08.2016
Demande PCT
PCT/CA2017/050180 14.02.2017
Publication PCT
WO2017/152268 14.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

Nortek Air Solutions Canada, Inc.

1502 D. Quebec Ave, Saskatoon, SK S7K 1V7, CA

Inventeur

LEPOUDRE, Philip Paul

Saskatoon, SK S7K 1V7, CA

GERBER, Manfred

Saskatoon, SK S7K 1V7, CA

MOGHADDAM, Davood Ghadiri

Portland, Oregon 97239, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.