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Brevet européen · EP3428577 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3428577
Numéro de demande
EP17181013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2017
Publié
16 janv. 2019
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01C 21/16 (2006.01)
G01C 21/30 (2006.01)
G01S 19/45 (2010.01)
G01S 19/48 (2010.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Qualcomm Auto Ltd.

Churchill House Cambridge Business Park Cowley Road, Cambridge CB4 0WZ, GB

Inventeur

HONSEL, Hendrik

80469 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.