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Brevet européen · EP3430189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3430189
Numéro de demande
EP17767520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
6 janv. 2021
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05C 15/08 (2006.01)
D05C 15/22 (2006.01)
D05C 15/32 (2006.01)
Priorité
US 201662309489 P 17.03.2016
US 201715457036 13.03.2017
Demande PCT
PCT/US2017/022689 16.03.2017
Publication PCT
WO2017/161110 21.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Card-Monroe Corporation

4841 Adams Road, Chattanooga, Tennessee 37343, US

Inventeur

HALL, Wilton

Ringgold, GA 30736, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.