STUFENLOSE GETRIEBESYSTEME UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3430287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3430287
- Numéro de demande
- EP17713867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 15/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201662310559 P 18.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/022979 17.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/161278 21.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.03.2025
- 8 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 18 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.11.2022
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 3 févr. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Fallbrook Intellectual Property Company LLC, 505 Cypress Creek Road, Suite L, Cedar Park, TX 78613, Etats-Unis d'Amérique → Fallbrook Intellectual Property Company LLC, 1501 Leander Drive, Building C, Suite 2, Leander, TX 78641, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 03.02.2021
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Inventeur
Cedar Park, TX 78613, US
Cedar Park, TX 78613, US
Cedar Park, TX 78613, US
Cedar Park, TX 78613, US
Cedar Park, TX 78613, US
Cedar Park, TX 78613, US
Cedar Park, TX 78613, US
Cedar Park, TX 78613, US
Cedar Park, TX 78613, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.