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Brevet européen · EP3430353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3430353
Numéro de demande
EP17710933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
22 janv. 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/02 (2006.01)
Priorité
GB 201604556 17.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/056169 15.03.2017
Publication PCT
WO2017/158055 21.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 22 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

Parties

Titulaire

QinetiQ Limited

Qinetiq Limited

Cody Technology Park Ively Road, Farnborough, Hampshire GU14 0LX, GB

Inventeur

FOULKES, Stephen Barry

Malvern, Worcestershire WR14 3PS, GB

O'DELL, Mark, Anthony

Malvern, Worcestershire WR14 3PS, GB

KENT, Philip John

Malvern, Worcestershire WR14 3PS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.