ENTWICKLUNG AUTOMATISIERTER BIOPROZESSE
Brevet européen · EP3430391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3430391
- Numéro de demande
- EP17724416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Radié
- 12 avr. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G01N 31/00 (2006.01)G05B 13/02 (2006.01)G05B 15/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201608683 17.05.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051326 12.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/199006 23.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 27 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.10.2020
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
COURTNEY, Patrick
78462 Konstanz, DE
WALES, Richard
St Neots PE19 7GD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.