ENTWICKLUNG AUTOMATISIERTER BIOPROZESSE

Brevet européen · EP3430391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3430391
Numéro de demande
EP17724416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
14 oct. 2020
Radié
12 avr. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G01N 31/00 (2006.01)
G05B 13/02 (2006.01)
G05B 15/02 (2006.01)
Priorité
GB 201608683 17.05.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051326 12.05.2017
Publication PCT
WO2017/199006 23.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  2. 27 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.10.2020

  3. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

COURTNEY, Patrick

78462 Konstanz, DE

WALES, Richard

St Neots PE19 7GD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.