THERAPEUTISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3431053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3431053
- Numéro de demande
- EP16894500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2016
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 8 févr. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/966 (2013.01)A61F 2/07 (2013.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016052624 16.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/076835 12.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/158883 21.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 20 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 8 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
Parties
Inventeur
MORI, Kenji
Tokyo 140-0002, JP
HOSHIDA, Aki
Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.