SCHIFFSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3431383 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3431383
- Numéro de demande
- EP17766579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2017
- Publié
- 23 janv. 2019
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 25/04 (2006.01)G01S 19/14 (2010.01)G01S 19/53 (2010.01)G05D 1/02 (2020.01)B63H 25/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016050319 14.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/009834 10.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/159579 21.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
NAEGA Toshiaki
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
ISHIDA Hiroyasu
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
HAYASHI Akiyoshi
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.