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Brevet européen · EP3431912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3431912
Numéro de demande
EP17766543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2017
Publié
23 janv. 2019
Délivré
25 déc. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 7/10 (2006.01)
F16L 9/18 (2006.01)
F25B 40/00 (2006.01)
F28F 1/40 (2006.01)
F15D 1/04 (2006.01)
F28F 13/12 (2006.01)
Priorité
JP 2016049833 14.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/009548 09.03.2017
Publication PCT
WO2017/159542 21.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Inventeur

OONO, Hiroyuki

Saitama-shi Saitama 331-8501, JP

YOSHIDA, Hiroyuki

Saitama-shi Saitama 331-8501, JP

HATAKEYAMA, Jun

Saitama-shi Saitama 331-8501, JP

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